Mentions légales

Licences

Mentions des technologies et logiciels tiers utilisés pour construire et faire fonctionner la plateforme noresia.

Dernière mise à jour : 8 juin 2026

Brouillon — ce document est fourni à titre indicatif et doit être validé avec un conseil juridique avant publication.

1. Technologies open-source

La plateforme Noresia est construite sur des technologies open-source largement adoptées par l'industrie. Nous remercions les communautés qui développent et maintiennent ces logiciels.

Chaque composant est utilisé conformément à sa licence (par exemple MIT, Apache 2.0, BSD ou ISC). Les textes de licence respectifs demeurent applicables.

2. Bibliothèques et cadres

L'interface s'appuie sur des bibliothèques de composants et un cadre applicatif modernes, ainsi que sur des polices et des jeux d'icônes distribués sous licence libre.

La liste détaillée des dépendances et de leurs versions est tenue à jour dans les fichiers de configuration du projet.

3. Marques

Les noms, logos et marques de produits tiers cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre d'attribution.

La marque et le logo Noresia sont la propriété exclusive de leur titulaire et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

4. Conformité des licences

Nous veillons au respect des obligations attachées à chaque licence, notamment la conservation des mentions de droits d'auteur et des avis de licence requis.

Pour toute demande relative aux licences ou aux attributions, vous pouvez nous contacter via la page de contact.

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